Mentions Légales :



    

Propriété Intelectuelle :

 

              Ce site est protégé par les articles du Code de la Propriété Intellectuelle notamment par les articles L122-3 et L335-2), par les droits d'auteurs au sens de la convention de Berne, ainsi que par le traité de OMPI en date du 14.03.2010. Tout plaggiat délibéré ou non, complet ou partiel, sera poursuivi et l'auteur s'exposera aux sanctions des références citées.

               Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur ce site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques, droits connexes et tous autres droits de propriété intellectuelle.

                Le créateur du site en sa qualité de concepteur (graphisme, mise en page, visuels et divers prises de vues ), n'a d'autre rôle que de réaliser une charte graphique, présentant le contenu suivant les recommendations du directeur de publication. L'ensemble des informations présentes sur ce site ont toutes été validées par le directeur de publication.
               Le directeur de publication est l'auteur des textes et fournisseur des informations ou résultats présentés sur ce site.


 
    
Création, graphisme , photos, animations et vidéos    (sauf mention spéciales )

 
PUBERT Christian   -    Laveau    -    37 500 Saint Benoît la Forêt        -    Siren: 52368088200017
Tel : 06.63.34.41.18

 
Hébergement:

 
FREE SAS RCS Paris B 421 938 861 75371 Paris Cedex 08

 
Site enregistré auprès de la CNIL :
 
En cours.

 
Droit de retrait:
               Si malgré toutes les précautions respectées lors des prises de vues, une personne ne souhaitant pas apparaitre sur ce site, ou une personne propriétaire d'un animal ne souhaitant pas qu'il apparaisse sur ce site; peut adressé une demande de retrait de ce cliché auprès du webmaster par ce lien.


 
Directeur de publication :
     mail du haras
Alain CHOPARD   -    Haras des Faunes    -   33 500   ARVEYRES   -   France    -    Tel : 06.89.30.64.85